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A-20.01, r. 1 - Règlement sur les appareils sous pression

Article 88
Versions de la disposition

Texte complet
88. Dans les 90 jours suivant l’entrée en vigueur du présent règlement, l’utilisateur d’un appareil sous pression doit faire approuver l’utilisation d’un matériau, d’un accessoire, d’un appareil sous pression ou d’une méthode de conception ou de fabrication différents de ce que prévoit ce règlement de façon à s’assurer que l’appareil sous pression en service offre une sécurité équivalente aux normes prévues par le présent règlement.
D. 2519-82, a. 88.
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